Mairie en ligne

Cette rubrique est une sélection d’articles issus du site service-public.fr

Carte nationale d’identité
Passeport et visa
La famille
Élections
Déclarations de travaux et Permis de construire

Informations sur les taxes d’urbanisme

Vous trouverez dans la brochure ci dessous des informations concernant la taxe d’urbanisme. Pourquoi des taxes d’urbanisme ? Comment la taxe d’aménagement et la RAP sont-elles calculées ? Comme se calcule la surface taxable ? Quand payer la taxe ? Que faire en cas d’abandon de projet avant réalisation des travaux Comment compléter les imprimés […]

0 commentaire

Accueil péri-scolaire, N.A.P. et restauration scolaire

Mise à jour des documents relatifs à l’accueil péri-scolaire, N.A.P. et restauration scolaire. Retrouvez la fiche d’inscription, les bons de réservation pour la rentrée de septembre et pour le mois d’octobre. Les tarifs pour l’année 2018-2019 ainsi que les nouveaux règlements intérieurs. Extrait de la rubrique écoles-et-péri-scolaire/accueil-péri-scolaire :

0 commentaire

Avis d’enquête publique

Demande de déclaration d’intérêt général et d’autorisation au titre de l’article L. 214-3 du code de l’environnement concernant des opérations d’entretien des cours d’eau programmées dans le cadre de prestations de service sur le système d’assainissement pluvial. Télécharger le document au formal PDF : Avis d’enquête publique

0 commentaire

Arrêt de projet – Plan Local d’Urbanisme – Commune de Charmes

Retrouvez en ligne les documents du Plan Local d’Urbanisme : En raison de la taille de ces documents, ils ne sont pas proposés sur une seule page. Voici un menu pour les retrouver plus facilement.

0 commentaire

P.L.U. – Zone extérieur commune

0 commentaire