Procès-verbal du Conseil municipal
du 27 juillet 2026
La réunion a débuté le 27 juillet 2026 à 19 h, sous la présidence du Maire, Monsieur THIBEUF Nicolas.
Membres présents :
Monsieur THIBEUF Nicolas, Madame RATH Méaly, Monsieur NOGENT Jean-Pierre, Monsieur MACHU Jean-Michel, Monsieur GHESQUIÈRE Patrick, Monsieur POULAIN Gilles, Madame PANCINO Cécile, Madame TONDELEIR Céline, Monsieur CONSTANT Laurent, Monsieur SEVAUX Mathieu, Madame FEUILLET Océane, Madame SEZILLE Sandrine, Monsieur BONET Joaquim, Madame MERAT-FEYS Muriel, Monsieur BOULANGER Éric, Monsieur KEUSSER Philippe.
Membres absents représentés :
Monsieur PRUVOT Laurent. Pouvoir donné à Madame PANCINO Cécile.
Madame DUFOUR Aurore. Pouvoir donné à Madame TONDELEIR Céline.
Madame ZANGARÉ Morgane. Pouvoir donné à Monsieur THIBEUF Nicolas.
Secrétaire de séance : Madame Sandrine SEZILLE.
Assiste également à la séance, en application de l’article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, Madame CORDIER Cindy, Secrétaire générale de mairie.
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
Ordre du jour
- 2026_07_27_39 – Adoption du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026
- 2026_07_27_40 – Détermination du nombre de postes d’adjoint après démission d’un adjoint
- 2026_07_27_41 – Constitution des commissions communales – Modification
- 2026_07_27_42 – Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales – Modification
- 2026_07_27_43 – Désignation du référent déontologue de l’élu local
- 2026_07_27_44 – OPAL – Rétrocession de terrain
- 2026_07_27_45 – Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH)
- 2026_07_27_46 – Subvention exceptionnelle versée à GAZELEC, tennis de table
- 2026_07_27_47 – Subvention exceptionnelle versée à Charmes de l’Aquarelle
- Questions diverses
