Procès Verbal du Conseil municipal du 06 DÉCEMBRE 2024

Procès-verbal du conseil municipal - Commune Charmes Aisne

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 DÉCEMBRE 2024

La réunion a débuté le 6 décembre 2024 à 20h00 sous la présidence du Maire, Monsieur Cocu Bruno.

Membres présents :
Monsieur COCU Bruno, Monsieur THIBEUF Nicolas, Madame RATH Méaly, Monsieur NOGENT Jean-Pierre, Madame ZIOUDI Ingrid, Monsieur DERVIN Jean-Charles, Monsieur TAISNE Jean-Pierre, Monsieur MACHU Jean-Michel, Monsieur GHESQUIERE Patrick, Monsieur POULAIN Gilles, Monsieur PRUVOT Laurent, Madame LEGRAND Isabelle, Madame MARQUES Angélique, Madame DESSAINT Angélique, Monsieur CONSTANT Laurent, Madame THUILLIER-SEZILLE Sandrine.

Membres absents représentés :
Madame CATOIRE Sonia (Pouvoir donné à Monsieur THIBEUF Nicolas).
Madame MERELLE Angélique (Pouvoir donné à Monsieur DERVIN Jean-Charles).

Membre absent :
Madame NIQUET Déborah.

Secrétaire de séance :
Madame THUILLIER-SEZILLE Sandrine.

Le quorum (plus de la moitié des 19 membres) étant atteint, la séance est ouverte.
Le procès-verbal de la réunion précédente a été adopté à l’unanimité.

Ordre du jour :

  • 2024_12_06_43 – Modification du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel).
  • 2024_12_06_44 – Logement communal RDC aile droite.
  • 2024_12_06_45 – Convention partenariat DSDEN accompagnement des élèves en situation de handicap.
  • 2024_12_06_46 – CAF de l’Aisne convention d’habilitation et de partenariat diagnostics décence des logements.
  • 2024_12_06_47 – DETR n°1 Éclairage Public.
  • 2024_12_06_48 – DETR n°2 Changement porte du Foyer rural.
  • 2024_12_06_49 – Fonds vert Éclairage Public.
  • 2024_12_06_50 – Participation employeur cotisation garantie maintien de salaire.
  • Questions diverses.

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