RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
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La prochaine réunion aura lieu en mairie – salle du Conseil municipal, le
vendredi 19 novembre 2021 à 20:00
L’ordre du jour sera le suivant :
- Demandes de subventions au titre de l’Aisne Partenariat Investissement (A.P.I.) 2022
- Demande de subvention Amendes de police pour la rue Victor Hugo tranche 1
- Classement de voirie : accord de principe avant délibération définitive
- Consistance du réseau des voies communales
- Amortissement des catégories de biens pour le budget principal sous la nomenclature comptable M14
- Décision Modificative n°3 régularisation imputation BP 2018 amendes de police non amortissables
- Décision Modificative n° 4 JVS
- Tarifs au 1er janvier 2022 concernant la location des salles, du matériel, le cimetière communal et les
photocopies - SPL Xdémat Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration
- Convention médecine préventive avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Aisne
- Mise en place d’un Compte Epargne Temps
- Attribution de cartes cadeaux pour le personnel communal à l’occasion de la fête de noël
- Participation de la commune au 1er janvier 2022 à la garantie maintien de salaire MNT des agents titulaires et stagiaires
- Question(s) diverse(s) :
Téléchargement du document : Ordre du jour du CM du 17 septembre 2021
