Convocation et ordre du jour du conseil municipal du vendredi 21 juin 2024

convocation et ordre du jour du conseil municipal - Commune Charmes Aisne

RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL

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La prochaine réunion aura lieu en mairie – salle du Conseil municipal,
le vendredi 21 juin 2024 à 20:00

L’ordre du jour sera le suivant :

• Règlements, tarifs de la cantine et de l’accueil périscolaire pour l’année scolaire 2024/2025
• Nouvelle répartition du capital social de la SPL-Xdemat
• Modification demande de subvention au titre du fonds vert 2024 EP
• Modification demande de subvention DETR 2024 EP
• Subventions aux associations
• Création de poste agent contractuel annualisé – modification du tableau des effectifs
• Tarifs communaux modification caution prêt de matériel
• CACTLF – Autorisation préalable de mise en location
• CACTLF – Exercice de la compétence  » équipements de l’enseignement préélémentaire et
élémentaire »
• Nom de rue nouveau lotissement
• Convention avec le Département pour mise à disposition de l’Espace Marcelline
• Convention entente intercommunale Commémoration 80ème anniversaire de la Libération
• CACTLF Convention de mise à disposition de deux salles de classes
• Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections

Question(s) diverse(s) :