Convocation et ordre du jour du conseil municipal du vendredi 02 décembre 2022

RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL

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La prochaine réunion aura lieu en mairie – salle du Conseil municipal, le
Vendredi 02 décembre 2022 à 20 : 00

L’ordre du jour sera le suivant :

• Demande de subvention APV 2023 -1 – Impasse des Primevères
• Demande de subvention APV 2023 -2- Impasse des Lilas-
• Demande de subvention APV 2023 -3- rue Séruzier-
• Tarifs des locations de salles et de matériel à compter du 1er janvier 2023
• Participation employeur cotisation MNT 2023 à compter du 1er janvier 2023
• Dénonciation contrat ADICA
• Attribution de compensation définitive 2022
• Dérogation travaux réglementés mineurs

Question(s) diverse(s)

Auteur de l’article : Mairie de Charmes