PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 octobre 2020
L’an deux mil vingt, le trente octobre à 20 heures 00, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au Foyer Rural « Charles CATILLON » en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire.
- N° 2020-10-30/01/ DÉCISION MODIFICATIVE N°1
- N° 2020-10-30/02/ ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES – NOTIFICATION DU RAPPORT DÉFINITIF DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (C.L.E.C.T.) – AVIS DU CONSEIL :
- N° 2020-10-30/03/ TRAVAUX D’EFFACEMENT DES RÉSEAUX ÉLECTRIQUES ET TÉLÉPHONIQUES PAR l’USEDA CONCERNANT LA RÉHABILITATION DE LA RUE VICTOR HUGO – 1ère TRANCHE
- N° 2020-10-30/04/ MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE CONCERNANT LA REQUALIFICATION DE LA RUE VICTOR HUGO – 1ère TRANCHE
- N° 2020-10-30/05/ AUTORISATION ET PROCÉDURE POUR LE DÉSHERBAGE A LA BIBLIOTHÈQUE DE CHARMES
- N° 2020-10-30/06/ TARIFS AU 1er JANVIER 2021 POUR : 1 – la location des salles et du matériel, 2 – le cimetière communal.
- N° 2020-10-30/07/ ATTRIBUTION DE CARTES CADEAUX POUR LE PERSONNEL COMMUNAL A L’OCCASION DE LA FÊTE DE NOEL
- N° 2020-10-30/08/ DÉTERMINATION DU LOYER DU LOGEMENT RUE ALFRED MAGUIN – 1er ETAGE – AILE GAUCHE
- N° 2020-10-30/09/ LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE REPRISE DE MAISONS ABANDONNÉES
- COMMUNICATIONS / QUESTIONS DIVERSES
