PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 mai 2019
L’an deux mil dix-neuf, le dix-sept mai à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire.
- N° 2019-05-17/01/DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
- N° 2019-05-17/02/RECLASSEMENT DES ADJOINTS ACTUELS AU RANG 1 ET 2
- N° 2019-05-17/03/ELECTION D’UN POSTE DE 3EME ADJOINT
- N° 2019-05-17/04/VERSEMENT DES INDEMNITES DE FONCTION AUX ADJOINTS
- N° 2019-05-17/05/COMPOSITION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES
EN VUE DES ELECTIONS MUNICIPALES DE 2020 - N° 2019-05-17/06/MODIFICATION STATUTAIRE – COMPETENCE FACULTATIVE « EQUIPEMENT DE L’ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE ET ELEMENTAIRE »
- N° 2019-05-17/07/DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION POUR LA FAÇADE DU LOCAL DU CLUB DES AINES
- N° 2019-05-17/08/DECISION MODIFICATIVE N°1 DE REGULARISATION DU FONDS NATIONAL DE GARANTIE INDIVIDUELLE DES RESSOURCES (F.N.G.I.R.)
- N° 2019-05-17/09/PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2019/2024
- N° 2019-05-17/10/REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2019 (RODP 2019)
- N° 2019-05-17/11/REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PROVISOIRE 2019 (RODPP 2019)
- COMMUNICATIONS / QUESTIONS DIVERSES
