PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 février 2016
L’an deux mil seize, le douze février à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire.
- N° 2016-02-12/01/ACCEPTATION D’UN CHÈQUE DE REMBOURSEMENT D’UN LIVRE PERDU A LA BIBLIOTHÈQUE
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N° 2016-02-12/02/DON D’UN DÉFIBRILLATEUR PAR GRDF ET ACCEPTATION DE LA CONVENTION
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N° 2016-02-12/03/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CDDL 2015/2017 POUR L’ACHAT DE LA BALAYEUSE DÉSHERBEUSE
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N° 2016-02-12/04/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CDDL 2015/2017 POUR LE REMPLACEMENT DE LA CHAUDIÈRE DE LA MAIRIE
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N° 2016-02-12/05/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CDDL 2015/2017 POUR LES TRAVAUX DE RÉFECTION DES FAÇADES DE LA MAIRIE
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N° 2016-02-12/06/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FDS 2016 POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE VC 7 – RUE ALEXANDRE DUMAS
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N° 2016-02-12/07/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FDS 2016 POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE VC 22 RUE DES MARAIS
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N° 2016-02-12/08/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR POUR LA MISE EN ACCESSIBILITÉ DES ERP CONFORMÉMENT A NOTRE AD’AP DU 08/09/2015
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COMMUNICATIONS / QUESTIONS DIVERSES
