PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 08 septembre 2020
L’an deux mil vingt, le huit septembre à 20 heures 00, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au Foyer Rural « Charles CATILLON » en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire.
- N° 2020-09-08/01/MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 24 MAI 2020 CONCERNANT LES DÉLÉGATIONS DE POUVOIR AU MAIRE
- N° 2020-09-08/02 / ACCEPTATION DU DEVIS CONCERNANT LA REVALORISATION DU CADRAN DE L’ÉGLISE PAR LA FOURNITURE ET LA POSE D’UN DISPOSITIF D’ÉCLAIRAGE PAR LED A TRES BASSE CONSOMMATION ÉLECTRIQUE
- N° 2020-09-08/03 / DEMANDE DE VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION CHAUNY – TERGNIER – LA FERE POUR LES TRAVAUX DE RÉFECTION DU PIGNON DU LOCAL DU CLUB DES AINÉS
- N° 2020-09-08/04 / AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT AISNE PARTENAIRE POUR LES JEUNES (CAP’JEUNES)
- N° 2020-09-08/05/ÉLABORATION D’UN PERMIS DE LOUER SUR L’ENSEMBLE DE LA COMMUNE
- N° 2020-09-08/06/DEMANDES DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L’AISNE PARTENARIAT INVESTISSEMENT (A.P.I)
- N° 2020-09-08/07/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’AISNE PARTENARIAT VOIRIE (A.P.V) POUR LE REVETEMENT DE LA RUE JEAN MERMOZ
- N° 2020-09-08/08/REMBOURSEMENT DE FRAIS AUX ÉLU(ES) DANS L’EXERCICE DE LEURS FONCTIONS :
- N° 2020-09-08/09/MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL SOUS CONTRAT :
- N° 2020-09-08/10/ FACTURATION DES CHARGES CONCERNANT LES DÉCHETS MÉNAGERS AUX LOCATAIRES DES LOGEMENTS COMMUNAUX
- COMMUNICATIONS / QUESTIONS DIVERSES
