PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 08 avril 2016
L’an deux mil seize, le huit avril à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire.
- N° 2016-04-08/01/VOTES DES 4 TAXES 2016
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N° 2016-04-08/02/VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 AVEC LES RESTES A RÉALISER
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N° 2016-04-08/03/REPRISE DES RÉSULTATS ET AFFECTATION DES RÉSULTATS AU BUDGET PRIMITIF 2016
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N° 2016-04-08/04/VOTE DU COMPTE DE GESTION 2015 DU TRÉSORIER MUNICIPAL
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N° 2016-04-08/05/VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016
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N° 2016-04-08/06/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU C.D.D.L. 2015 POUR L’OPÉRATION 401- MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
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N° 2016-04-08/07/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU C.D.D.L. 2016 POUR L’OPÉRATION 409 – TRAVAUX DE RÉFECTION DES FAÇADES DE LA MAIRIE
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N° 2016-04-08/08/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU C.D.D.L. 2016 – POUR L’OPÉRATION 415 – ACHAT D’UN TOBOGGAN POUR LE TERRAIN D’AVENTURE
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N° 2016-04-08/09/FONDS DÉPARTEMENTAL DE SOLIDARITÉ (F.D.S.) – PROROGATION ADHÉSION 2017
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N° 2016-04-08/10/PROJET DE SCHÉMA DE MUTUALISATION DES SERVICES
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COMMUNICATIONS / QUESTIONS DIVERSES
