PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 novembre 2016
L’an deux mil seize, le dix-huit novembre à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement
convoqué s’est réuni en Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire.
- N° 2016-11-18/01/CHANGEMENT DU PARC INFORMATIQUE
- N° 2016-11-18/02/CREATION D’UNE NOUVELLE OPERATION EN INVESTISSEMENT
ET DECISION MODIFICATIVE N°5 - N° 2016-11-18/03/RECENSEMENT DE LA POPULATION 2017 :
REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS VACATAIRES - N° 2016-11-18/04/TARIFS AU 1er JANVIER 2017
- N° 2016-11-18/05/REPARTITION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE RURALE (D.S.R.) ET
MODIFICATION DE LA LONGUEUR DE LA VOIRIE COMMUNALE - N° 2016-11-18/06/FUSION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT
DE L’OISE MOYENNE ET DE SES AFFLUENTS ET DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL
D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L’OISE AVAL ET DE SES AFFLUENTS –
ELECTIONS DE 4 REPRESENTANTS - N° 2016-11-18/07/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN
A L’INVESTISSEMENT LOCAL - N° 2016-11-18/08/PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA GARANTIE MAINTIEN
DE SALAIRE MNT DES AGENTS - COMMUNICATIONS / QUESTIONS DIVERSES
