Compte-rendu du Conseil municipal du 22 septembre 2017

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 22 septembre 2017

L’an deux mil dix-sept, le vingt-deux septembre à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire.

  • N° 2017-09-22/01 / CHANGEMENT DES RYTHMES SCOLAIRES
  • N° 2017-09-22/02 / NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE DE CHARMES
  • N° 2017-09-22/03 / DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE POUR LES TRAVAUX RUE DE CRECY
  • N° 2017-09-22/04 / TARIFS AU 1er JANVIER POUR : LA LOCATION DES SALLES ET DU MATERIEL, L’ADHESION A LA BIBLIOTHEQUE, LE CIMETIERE COMMUNAL.
  • N° 2017-09-22/05 / SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ARSENAL CLUB ABC
  • COMMUNICATIONS / QUESTIONS DIVERSES