Procès-verbal du Conseil municipal du 5 juin 2026

Procès-verbal du conseil municipal - Commune Charmes Aisne

Procès-verbal du Conseil municipal
du 5 juin 2026

La réunion a débuté le 5 juin 2026 à 17 h 30 sous la présidence du Maire, Monsieur THIBEUF Nicolas.

Membres présents :
Monsieur THIBEUF Nicolas, Madame RATH Méaly, Monsieur NOGENT Jean-Pierre, Madame ZIOUDI Ingrid, Monsieur MACHU Jean-Michel, Monsieur GHESQUIÈRE Patrick, Monsieur POULAIN Gilles, Madame PANCINO Cécile, Madame TONDELEIR Céline, Monsieur CONSTANT Laurent, Madame FEUILLET Océane, Monsieur BONET Joaquim, Monsieur BOULANGER Éric.

Membres absents représentés :
Monsieur PRUVOT Laurent. Pouvoir donné à Monsieur NOGENT Jean-Pierre.
Madame DUFOUR Aurore. Pouvoir donné à Mme TONDELEIR Céline.
Monsieur SEVAUX Mathieu. Pouvoir donné à Monsieur CONSTANT Laurent.
Madame ZANGARÉ Morgane. Pouvoir donné à Monsieur THIBEUF Nicolas.
Madame SEZILLE Sandrine. Pouvoir donné à Mme RATH Méaly.
Madame MERAT-FEYS Muriel. Pouvoir donné à Monsieur BOULANGER Éric.

Secrétaire de séance : Madame Ingrid ZIOUDI.

Assiste également à la séance en application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales Mme CORDIER Cindy, Secrétaire Générale de Mairie.

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.

Ordre du jour

2026_05_06_31 – Adoption du procès-verbal de la séance du 30 avril 2026
2026_05_06_32 – Élection des délégués pour les élections sénatoriales
2026_05_06_33 – Convention avec le Département pour mise à disposition de l’Espace Marcelline
2026_05_06_34 – Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre municipal
2026_05_06_35 – Règlements, tarifs de la cantine et de l’accueil périscolaire pour l’année scolaire 2026/2027
2026_05_06_36 – Nouvelle répartition du capital social SPL-XDémat
2026_05_06_37 – SCOT du Pays Chaunois
2026_05_06_38 – Tarifs 2027

Questions diverses