Tarifs 2023 pour le Foyer rural « Charles CATILLON »
Week-end*
- Pour les Charmois : 345.00 euros
- Pour les non Charmois : 557.00 euros
Demi-journée*
Hors samedi, diamnche et jours fériés
- Pour les Charmois : 128.00 euros
- Pour les non Charmois : 181.00 euros
Manifestations à but lucratif*
- 393.00 euros
*CAUTION : 500.00 euros – CAUTION ENTRETIEN : 100.00 euros
Un acompte de 20 % sera demandé à la réservation, le solde lors de la remise des clès.
En cas de désistement, les arrhes ne seront restituées qu’en cas de motif grave et justifié.
Tarifs 2023 pour le Centre socio éducatif « Saint-Exupéry »
Week-end*
- 30 ans - 258,00 euros
- Caveau deux places - 1 053,00 euros
Demi-journée*
Hors samedi, diamnche et jours fériés
- Pour les Charmois : 64.00 euros
- Pour les non Charmois : 91.00 euros
*CAUTION : 250.00 euros – CAUTION ENTRETIEN : 60.00 euros
Un acompte de 20 % sera demandé à la réservation, le solde lors de la remise des clès.
Des arrhes d’un montant de 35€ seront demandées à la réservation, le solde lors de la remise des clés.
En cas de désistement, les arrhes ne seront restituées qu’en cas de motif grave et justifié.
Location de matériel Réservée aux habitants de charmes**
- Table 1,50 € l’unité
- Chaise 0,50 € l’unité
- Banc 0,60 € l’unité
- Verres 2,50 € les 12
**Une caution de 100,00 €
sera demandée à la réservation.
Tarifs 2023 pour le cimetière communal
CONCESSION CIMETIÈRE - Tarifs 2023
- 30 ans - 258,00 euros
- Caveau deux places - 1 053,00 euros
COLUMBARIUM - Tarifs 2023
- Columbarium 30 ans - 751,00 euros
- Columbarium 15 ans - 483,00 euros
- Plaque de fermeture + soliflore - 155,00 euro
- Jardin du Souvenir - 45,00 euros
- Plaque jardin du Souvenir - 33,00 euros
La sépulture est due :
- Aux personnes décédées sur le territoire de la commune, quel que soit leur domicile,
- aux personnes domiciliées sur le territoire de la commune quel soit le lieu du décès,
- aux personnes ayant droit à l’inhumation dans une sépulture de famille située dans le cimetière communal, quel que soit leur domicile ou leur lieu de décès,
- aux ressortissants français établis hors de France qui sont inscrits sur la liste électorale de la commune.
Tarifs 2023 pour les photocopies
Conformément à l’arrêté du 1er octobre 2001 relatif aux conditions de fixation et de détermination du montant des frais de copie d’un document administratif, le prix des copies reste fixé comme suit :
- Copie A4 Noir et blanc recto - 0.18 euros
- Copie A3 Noir et blanc recto - 0.30 euros
