RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
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La prochaine réunion aura lieu en mairie – salle du Conseil municipal, le vendredi 01 septembre 2023 à 20:00
L’ordre du jour sera le suivant :
• CACTLF – Fonds de concours » nominatif » – Acquisition d’un véhicule
• CACTLF – Fonds de concours » création et réhabilitation de logements communaux » – Réhabilitation logement
1er étage aile droite
• CACTLF – Exercice de la compétence facultative » Contribution à la gestion et à la préservation de la
ressource »
• CACTLF – Exercice de la compétence » équipements de l’enseignement préélémentaire et
élémentaire » – Transfert de la compétence de la commune de SINCENY au 1er janvier 2024
• Suppressions et création de postes au 01 octobre 2023
• Modification du tableau des effectifs au 01 octobre 2023
• Modification du RIFSEEP ( régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions de l’Expertise et de
l’Engagement Professionnel)
Question(s) diverse(s) :
