Département de l'Aisne
Vous trouverez dans la brochure ci dessous des informations concernant la taxe d’urbanisme. Pourquoi des taxes d’urbanisme ? Comment la taxe d’aménagement et la RAP sont-elles calculées ? Comme se calcule la surface taxable ? Quand payer la taxe ? Que faire en cas d’abandon de projet avant réalisation des travaux Comment compléter les imprimés […]
Mise à jour des documents relatifs à l’accueil péri-scolaire, N.A.P. et restauration scolaire. Retrouvez la fiche d’inscription, les bons de réservation pour la rentrée de septembre et pour le mois d’octobre. Les tarifs pour l’année 2018-2019 ainsi que les nouveaux règlements intérieurs. Extrait de la rubrique écoles-et-péri-scolaire/accueil-péri-scolaire :
Demande de déclaration d’intérêt général et d’autorisation au titre de l’article L. 214-3 du code de l’environnement concernant des opérations d’entretien des cours d’eau programmées dans le cadre de prestations de service sur le système d’assainissement pluvial. Télécharger le document au formal PDF : Avis d’enquête publique
Retrouvez en ligne les documents du Plan Local d’Urbanisme : En raison de la taille de ces documents, ils ne sont pas proposés sur une seule page. Voici un menu pour les retrouver plus facilement.