Département de l'Aisne
Information reçu par la société SEURECA : Bonjour,Pour information, dans le cadre de l’étude diagnostique du système d’assainissement que nous réalisons pour le SIVOM Chauny-Tergnier-La Fère, nous interviendrons les nuits des 17, 18 et 19 juin sur le réseau afin de réaliser des mesures ponctuelles dans certains regards. La gendarmerie de Chauny et le commissariat de […]
Conditions d’inscriptions :
-être ressortissant d’un des états de l’Union Européenne,
-être majeur au dernier jour de février 2018.
Les imprimés de demandes d’inscription sont à retirer en Mairie et à rendre dûment remplis jusqu’au 31 décembre 2017 inclus, accompagnés :
– d’un titre d’identité et de nationalité en cours de validité,
– d’un justificatif de domicile de moins de 3 mois (facture de gaz / électricité, téléphone …).
Les ressortissants de l’Union Européenne, non français, peuvent être inscrits sur les deux listes électorales complémentaires (municipales et européennes).
Se renseigner en Mairie.
Vous trouverez dans la brochure ci dessous des informations concernant la taxe d’urbanisme. Pourquoi des taxes d’urbanisme ? Comment la taxe d’aménagement et la RAP sont-elles calculées ? Comme se calcule la surface taxable ? Quand payer la taxe ? Que faire en cas d’abandon de projet avant réalisation des travaux Comment compléter les imprimés […]
Mise à jour des documents relatifs à l’accueil péri-scolaire, N.A.P. et restauration scolaire. Retrouvez la fiche d’inscription, les bons de réservation pour la rentrée de septembre et pour le mois d’octobre. Les tarifs pour l’année 2018-2019 ainsi que les nouveaux règlements intérieurs. Extrait de la rubrique écoles-et-péri-scolaire/accueil-péri-scolaire :
Demande de déclaration d’intérêt général et d’autorisation au titre de l’article L. 214-3 du code de l’environnement concernant des opérations d’entretien des cours d’eau programmées dans le cadre de prestations de service sur le système d’assainissement pluvial. Télécharger le document au formal PDF : Avis d’enquête publique
Retrouvez en ligne les documents du Plan Local d’Urbanisme : En raison de la taille de ces documents, ils ne sont pas proposés sur une seule page. Voici un menu pour les retrouver plus facilement.