PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 décembre 2020 L’an deux mil vingt, le onze décembre à 20 heures 00, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au Foyer Rural « Charles CATILLON » en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire. Compte-rendu du Conseil Municipal Convention de prêt d’action Statuts […]
Catégorie : Le Conseil Municipal
Ordre du jour du Conseil Municipal du 11 décembre 2020
RÉUNIONDUCONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) —————————————— Le Conseil Municipal de la Commune se réunira au Foyer Rural « Charles CATILLON » – rue Aristide Briand – 02800 CHARMES en séance ordinaire : le vendredi 11 décembre 2020 à 20h00. Téléchargement du document : Ordre du jour du CM du 30 […]
Compte-rendu du Conseil municipal du 30 octobre 2020
PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 octobre 2020 L’an deux mil vingt, le trente octobre à 20 heures 00, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au Foyer Rural « Charles CATILLON » en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire. N° 2020-10-30/01/ DÉCISION MODIFICATIVE N°1 N° 2020-10-30/02/ ÉVALUATION DES […]
Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 octobre 2020
REUNIONDUCONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) —————————————— Le Conseil Municipal de la Commune se réunira au Foyer Rural « Charles CATILLON » – rue Aristide Briand – 02800 CHARMES en séance ordinaire : le vendredi 30 octobre 2020 à 20h00. Télécharger le document : Ordre du jour du CM du 30 […]
Compte-rendu du Conseil municipal du 08 septembre 2020
PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 septembre 2020 L’an deux mil vingt, le huit septembre à 20 heures 00, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au Foyer Rural « Charles CATILLON » en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire. N° 2020-09-08/01/MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 24 MAI 2020 […]
Ordre du jour du Conseil Municipal du 08 septembre 2020
REUNIONDUCONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) —————————————— Le Conseil Municipal de la Commune se réunira au Foyer Rural « Charles CATILLON » – rue Aristide Briand – 02800 CHARMES en séance ordinaire : le mardi 08 septembre 2020 à 20h00. Télécharger le document : Ordre du jour du CM du 08 […]
Compte-rendu du Conseil municipal du 10 juillet 2020
PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 10 juillet 2020 L’an deux mil vingt, le dix juillet à 19 heures 00, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au Foyer Rural « Charles CATILLON » en séance publique ordinaire, avec un nombre limité à 3 personnes afin de respecter les gestes barrières et les […]
Compte-rendu du Conseil municipal du 03 juillet 2020
PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 03 juillet 2020 L’an deux mil vingt, le trois juillet à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au Foyer Rural « Charles CATILLON » en séance publique ordinaire, avec un nombre limité à 3 personnes afin de respecter les gestes barrières et les mesures de […]
Conseil Municipal de la commune de Charmes
Photo du conseil municipal prise a l’occasion de la réunion du 03 juillet 2020 Retrouvez l’ensemble des élu.e.s de la commune sur la page Conseil municipal du site.
Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Le conseil Municipal de la Communese réunira au Foyer Rural « Charles CATILLON » en séance ordinaire Le 10 juillet 2020 à 19h00 REUNIONDUCONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) —————————————— Le Conseil Municipal de la Commune se réunira au Foyer Rural « Charles CATILLON » – rue Aristide Briand – 02800 CHARMES […]