Compte-rendu du Conseil municipal du 09 avril 2021

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 09 avril 2021 Date de la convocation : 1er avril 2021 Date d’affichage : 16 avril 2021 L’an deux mille vingt et un, le neuf avril à dix-sept heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni au Foyer Rural « Charles CATILLON » en séance publique ordinaire, sous la présidence […]

Ordre du jour du Conseil Municipal du 09 avril 2021

RÉUNIONDUCONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) —————————————— Le Conseil Municipal de la Commune se réunira au Foyer Rural « Charles CATILLON » – rue Aristide Briand – 02800 CHARMES en séance ordinaire : le vendredi 09 avril 2021 à 17h30.   Téléchargement du document : Ordre du jour du CM du 09 […]

Compte-rendu du Conseil municipal du 05 février 2021

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 05 février 2021 L’an deux mil vingt et un, le 05 février à 20 heures 00, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au Foyer Rural « Charles CATILLON » en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire. Compte-rendu du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du 05 février 2021

RÉUNIONDUCONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) —————————————— Le Conseil Municipal de la Commune se réunira au Foyer Rural « Charles CATILLON » – rue Aristide Briand – 02800 CHARMES en séance ordinaire : le vendredi 05 février 2021 à 20h00.   Téléchargement du document : Ordre du jour du CM du 05 […]

Compte-rendu du Conseil municipal du 11 décembre 2020

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 décembre 2020 L’an deux mil vingt, le onze décembre à 20 heures 00, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au Foyer Rural « Charles CATILLON » en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire. Compte-rendu du Conseil Municipal Convention de prêt d’action Statuts […]

Ordre du jour du Conseil Municipal du 11 décembre 2020

RÉUNIONDUCONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) —————————————— Le Conseil Municipal de la Commune se réunira au Foyer Rural « Charles CATILLON » – rue Aristide Briand – 02800 CHARMES en séance ordinaire : le vendredi 11 décembre 2020 à 20h00.   Téléchargement du document : Ordre du jour du CM du 30 […]

Compte-rendu du Conseil municipal du 30 octobre 2020

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 octobre 2020 L’an deux mil vingt, le trente octobre à 20 heures 00, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au Foyer Rural « Charles CATILLON » en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire. N° 2020-10-30/01/ DÉCISION MODIFICATIVE N°1 N° 2020-10-30/02/ ÉVALUATION DES […]

Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 octobre 2020

REUNIONDUCONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) —————————————— Le Conseil Municipal de la Commune se réunira au Foyer Rural « Charles CATILLON » – rue Aristide Briand – 02800 CHARMES en séance ordinaire : le vendredi 30 octobre 2020 à 20h00.   Télécharger le document : Ordre du jour du CM du 30 […]

Compte-rendu du Conseil municipal du 08 septembre 2020

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 septembre 2020 L’an deux mil vingt, le huit septembre à 20 heures 00, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au Foyer Rural « Charles CATILLON » en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire. N° 2020-09-08/01/MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 24 MAI 2020 […]

Ordre du jour du Conseil Municipal du 08 septembre 2020

REUNIONDUCONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) —————————————— Le Conseil Municipal de la Commune se réunira au Foyer Rural « Charles CATILLON » – rue Aristide Briand – 02800 CHARMES en séance ordinaire : le mardi 08 septembre 2020 à 20h00.   Télécharger le document : Ordre du jour du CM du 08 […]

Commune de Charmes

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