Compte-rendu du Conseil municipal du 17 septembre 2021

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de Charmes SEANCE DU 17 SEPTEMBRE 2021 Date de la convocation : 13 septembre 2021 Date d’affichage : 21 septembre 2021 L’an deux mille vingt et un, le dix-sept septembre à vingt heures, le Conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de Bruno COCU, Maire. Compte-rendu du […]

Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 septembre 2021

RÉUNIONDUCONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) —————————————— Le Conseil Municipal de la Commune se réunira au Foyer Rural « Charles CATILLON » – rue Aristide Briand – 02800 CHARMES  : le vendredi 17 septembre 2021 à 20h00.   L’ordre du jour sera le suivant :  Demandes de subventions au titre de […]

Compte-rendu du Conseil municipal du 02 juillet 2021

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de Charmes Séance du 02 juillet 2021 Date de la convocation : 25 juin 2021 Date d’affichage : 7 juillet 2021 L’an deux mille vingt et un, le deux juillet à vingt heures, le Conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de Bruno COCU, maire. Compte-rendu du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du 02 juillet 2021

RÉUNIONDUCONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) —————————————— Le Conseil Municipal de la Commune se réunira au Foyer Rural « Charles CATILLON » – rue Aristide Briand – 02800 CHARMES  : le vendredi 02 juillet 2021 à 20h00.   L’ordre du jour sera le suivant :  Convention de mandat avec l’USEDA pour […]

Compte-rendu du Conseil municipal du 28 mai 2021

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de Charmes Séance du 28 mai 2021 Date de la convocation : 20 mai 2021 Date d’affichage : 02 juin 2021 L’an deux mille vingt et un, le vingt-huit mai à vingt heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire. Compte-rendu du Conseil Municipal

Réunion de la commission de contrôle des listes électorales

Réunion de la commission de contrôle des listes électorales (Loi n° 2016-1048 du 1er août 2016 rénovant les modalités d’inscriptions sur les listes électorales, entrée en vigueur le 1 er janvier 2019) Télécharger le doc. La commission de contrôle des listes électorales se réunira à la mairie  Le vendredi 28 mai 2021 à 14h00 Ordre […]

Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 mai 2021

RÉUNIONDUCONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) —————————————— Le Conseil Municipal de la Commune se réunira au Foyer Rural « Charles CATILLON » – rue Aristide Briand – 02800 CHARMES  : le vendredi 28 mai 2021 à 20h00.   Téléchargement du document : Ordre du jour du CM du 28 mai 2021

Compte-rendu du Conseil municipal du 09 avril 2021

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 09 avril 2021 Date de la convocation : 1er avril 2021 Date d’affichage : 16 avril 2021 L’an deux mille vingt et un, le neuf avril à dix-sept heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni au Foyer Rural « Charles CATILLON » en séance publique ordinaire, sous la présidence […]

Ordre du jour du Conseil Municipal du 09 avril 2021

RÉUNIONDUCONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) —————————————— Le Conseil Municipal de la Commune se réunira au Foyer Rural « Charles CATILLON » – rue Aristide Briand – 02800 CHARMES en séance ordinaire : le vendredi 09 avril 2021 à 17h30.   Téléchargement du document : Ordre du jour du CM du 09 […]

Compte-rendu du Conseil municipal du 05 février 2021

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 05 février 2021 L’an deux mil vingt et un, le 05 février à 20 heures 00, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au Foyer Rural « Charles CATILLON » en séance publique ordinaire, sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire. Compte-rendu du Conseil Municipal

Commune de Charmes

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