Ordre du jour du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Le conseil Municipal de la Commune
se réunira au Foyer Rural « Charles CATILLON » 
 en séance ordinaire

Le 10 juillet 2020 à 19h00

REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL

(Exécution de l’art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

——————————————

Le Conseil Municipal de la Commune se réunira au Foyer Rural « Charles CATILLON » – rue Aristide Briand – 02800 CHARMES en séance ordinaire :

le vendredi 10 juillet 2020 à 19 h 00.

 

Cette séance se tiendra en présence du public avec un nombre limité à 3 personnes. Cependant l’organe délibérant dans les conditions de droit commun avec éventuellement, si cela est justifié, la possibilité de décider du huis-clos dans les conditions fixées par l’article L. 2121-18 du CGCT afin de respecter les gestes barrières et les mesures de distanciation sociale.

 

ORDRE DU JOUR :

 

 1 – Désignation des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales.

 

 

                                                      En Mairie, le 03 juillet 2020

Le Maire,
        Bruno COCU

 

 

 

Télécharger le document :

Auteur de l’article : Mairie de Charmes