Compte-rendu du Conseil municipal du 17 mai 2019

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 17 mai 2019

L’an deux mil dix-neuf, le dix-sept mai à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire.


  • N° 2019-05-17/01/DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
  • N° 2019-05-17/02/RECLASSEMENT DES ADJOINTS ACTUELS AU RANG 1 ET 2
  • N° 2019-05-17/03/ELECTION D’UN POSTE DE 3EME ADJOINT
  • N° 2019-05-17/04/VERSEMENT DES INDEMNITES DE FONCTION AUX ADJOINTS
  • N° 2019-05-17/05/COMPOSITION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    EN VUE DES ELECTIONS MUNICIPALES DE 2020
  • N° 2019-05-17/06/MODIFICATION STATUTAIRE – COMPETENCE FACULTATIVE « EQUIPEMENT DE L’ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE ET ELEMENTAIRE »
  • N° 2019-05-17/07/DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION POUR LA FAÇADE DU LOCAL DU CLUB DES AINES
  • N° 2019-05-17/08/DECISION MODIFICATIVE N°1 DE REGULARISATION DU FONDS NATIONAL DE GARANTIE INDIVIDUELLE DES RESSOURCES (F.N.G.I.R.)
  • N° 2019-05-17/09/PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2019/2024
  • N° 2019-05-17/10/REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2019 (RODP 2019)
  • N° 2019-05-17/11/REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PROVISOIRE 2019 (RODPP 2019)
  • COMMUNICATIONS / QUESTIONS DIVERSES

Compte rendu CM du 17 mai 2019 _Mairie Charmes Aisne

Auteur de l’article : Mairie de Charmes