Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 juin 2018

Le conseil Municipal de la Commune
se réunira à la Mairie en séance ordinaire

Le vendredi 29 juin 2018 à 20h30

Ordre du jour :

  1. Tarifs de la cantine scolaire et de l’accueil périscolaire pour la rentrée 2018/2019,
  2. Mise à jour des règlements intérieurs de la cantine scolaire et de l’accueil périscolaire,
  3. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la signature de la convention avec l’USEDA concernant le fonds de concours pour le Très Haut Débit,
  4. Adhésion au service de la médecine préventive 2019/2021 avec le centre de Gestion de l’Aisne et autorisation donnée à Monsieur le Maire,
  5. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la signature de la convention avec la voirie départementale concernant les travaux de la RD 13,
  6. Ajout de la compétence facultative “animation et concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques et portage des schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (S.A.G.E)” pour la Communauté d’Agglomération Chauny-Tergnier-La Fère,
  7. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la signature de la convention d’expérimentation d’une Médiation Préalable Obligatoire (M.P.O.) avec le centre de Gestion de l’Aisne,
  8. Application du R.G.P.D. : adhésion au service de mutualisation de la fonction de Délégué à la protection des données (D.P.O.) proposée par la Communauté d’Agglomération Chauny-Tergnier-La Fère,
  9. Communications / Questions diverses.

Ordre du jour du CM du 29 juin 2018


Ordre du jour Conseil municipal du 29 juin 2018

Auteur de l’article : Mairie de Charmes