Compte-rendu du Conseil municipal du 21 décembre 2016

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 21 décembre 2016

L’an deux mil seize, le vingt-et-un décembre à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire.

  • N° 2016-12-21/01/NOMINATION D’UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET D’UN DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT REPRÉSENTANT LA COMMUNE AU SEIN DE LA NOUVELLE COMMUNAUTÉ AGGLOMÉRATION
  • N° 2016-12-21/02/AUTORISATION GÉNÉRALE DE POURSUITE POUR LE NOUVEAU RECEVEUR MUNICIPAL
  • N° 2016-12-21/03/INDEMNITÉ DE CONSEIL ALLOUÉE AU RECEVEUR MUNICIPAL
  • N° 2016-12-21/04/RÉMUNÉRATION COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS RECENSEURS
  • N° 2016-12-21/05/ACCEPTATION DE CHÈQUE
  • COMMUNICATIONS / QUESTIONS DIVERSES

Post Author: Mairie de Charmes