Compte-rendu conseil municipal du 18 novembre 2016

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 18 novembre 2016

L’an deux mil seize, le dix-huit novembre à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement
convoqué s’est réuni en Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire.

  • N° 2016-11-18/01/CHANGEMENT DU PARC INFORMATIQUE
  • N° 2016-11-18/02/CREATION D’UNE NOUVELLE OPERATION EN INVESTISSEMENT
    ET DECISION MODIFICATIVE N°5
  • N° 2016-11-18/03/RECENSEMENT DE LA POPULATION 2017 :
    REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS VACATAIRES
  • N° 2016-11-18/04/TARIFS AU 1er JANVIER 2017
  • N° 2016-11-18/05/REPARTITION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE RURALE (D.S.R.) ET
    MODIFICATION DE LA LONGUEUR DE LA VOIRIE COMMUNALE
  • N° 2016-11-18/06/FUSION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’AMENAGEMENT
    DE L’OISE MOYENNE ET DE SES AFFLUENTS ET DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL
    D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L’OISE AVAL ET DE SES AFFLUENTS –
    ELECTIONS DE 4 REPRESENTANTS
  • N° 2016-11-18/07/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN
    A L’INVESTISSEMENT LOCAL
  • N° 2016-11-18/08/PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA GARANTIE MAINTIEN
    DE SALAIRE MNT DES AGENTS
  • COMMUNICATIONS / QUESTIONS DIVERSES

Auteur de l’article : Mairie de Charmes