Compte-rendu du Conseil municipal du 02 septembre 2016

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 02 septembre 2016

L’an deux mil seize, le deux septembre à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement convoqué
s’est réuni en Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire.

  • N° 2016-09-02/01/ADMISSION EN NON VALEUR POUR NON PAIEMENT DE 493 EUROS
  • N° 2016-09-02/02/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU C.D.D.L.
    POUR LA RÉHABILITATION DE LA PLACE DE LA MAIRIE (BP 2017)
  • N° 2016-09-02/03/EMBAUCHE D’UN APPRENTI AU SERVICE TECHNIQUE ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
    N° 2016-09-02/04/DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°1
  • N° 2016-09-02/05/CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DE 2ème CLASSE ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
  • COMMUNICATIONS / QUESTIONS DIVERSES

Auteur de l’article : Mairie de Charmes