Compte-rendu du Conseil municipal du 20 mai 2016

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 20 mai 2016

L’an deux mil seize, le vingt mai à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire.

  • N° 2016-05-20/01/FUSION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHAUNY / TERGNIER ET DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « VILLES D’OYSE » AVEC EXTENSION AUX COMMUNES DE BICHANCOURT, MANICAMP ET QUIERZY
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    N° 2016-05-20/02/ACCEPTATION DES SUBVENTIONS AU TITRE DU C.D.D.L. ACCORDÉES PAR LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

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    N° 2016-05-20/03/ACCEPTATION DES SUBVENTIONS AU TITRE DU F.D.S. 2016 POUR LES RUES ALEXANDRE DUMAS ET DES MARAIS

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    N° 2016-05-20/04/MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU CIMETIÈRE COMMUNAL (ARTICLE 5 ET 11)

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    N° 2016-05-20/05/TARIFS DE LA CANTINE, DE L’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET DES N.A.P. POUR LA RENTRÉE SCOLAIRE 2016/2017

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    COMMUNICATIONS / QUESTIONS DIVERSES

Post Author: Mairie de Charmes