Compte-rendu du Conseil municipal du 08 avril 2016

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 08 avril 2016

L’an deux mil seize, le huit avril à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire.

  • N° 2016-04-08/01/VOTES DES 4 TAXES 2016
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    N° 2016-04-08/02/VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 AVEC LES RESTES A RÉALISER

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    N° 2016-04-08/03/REPRISE DES RÉSULTATS ET AFFECTATION DES RÉSULTATS AU BUDGET PRIMITIF 2016

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    N° 2016-04-08/04/VOTE DU COMPTE DE GESTION 2015 DU TRÉSORIER MUNICIPAL

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    N° 2016-04-08/05/VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016

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    N° 2016-04-08/06/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU C.D.D.L. 2015 POUR L’OPÉRATION 401- MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC

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    N° 2016-04-08/07/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU C.D.D.L. 2016 POUR L’OPÉRATION 409 – TRAVAUX DE RÉFECTION DES FAÇADES DE LA MAIRIE

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    N° 2016-04-08/08/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU C.D.D.L. 2016 – POUR L’OPÉRATION 415 – ACHAT D’UN TOBOGGAN POUR LE TERRAIN D’AVENTURE

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    N° 2016-04-08/09/FONDS DÉPARTEMENTAL DE SOLIDARITÉ (F.D.S.) – PROROGATION ADHÉSION 2017

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    N° 2016-04-08/10/PROJET DE SCHÉMA DE MUTUALISATION DES SERVICES

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    COMMUNICATIONS / QUESTIONS DIVERSES

Post Author: Mairie de Charmes