Compte-rendu du Conseil municipal du 12 février 2016

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 12 février 2016

L’an deux mil seize, le douze février à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni en Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Monsieur Bruno COCU, Maire.

  • N° 2016-02-12/01/ACCEPTATION D’UN CHÈQUE DE REMBOURSEMENT D’UN LIVRE PERDU A LA BIBLIOTHÈQUE
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    N° 2016-02-12/02/DON D’UN DÉFIBRILLATEUR PAR GRDF ET ACCEPTATION DE LA CONVENTION

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    N° 2016-02-12/03/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CDDL 2015/2017 POUR L’ACHAT DE LA BALAYEUSE DÉSHERBEUSE

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    N° 2016-02-12/04/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CDDL 2015/2017 POUR LE REMPLACEMENT DE LA CHAUDIÈRE DE LA MAIRIE

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    N° 2016-02-12/05/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CDDL 2015/2017 POUR LES TRAVAUX DE RÉFECTION DES FAÇADES DE LA MAIRIE

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    N° 2016-02-12/06/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FDS 2016 POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE VC 7 – RUE ALEXANDRE DUMAS

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    N° 2016-02-12/07/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FDS 2016 POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE VC 22 RUE DES MARAIS

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    N° 2016-02-12/08/DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR POUR LA MISE EN ACCESSIBILITÉ DES ERP CONFORMÉMENT A NOTRE AD’AP DU 08/09/2015

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    COMMUNICATIONS / QUESTIONS DIVERSES

Auteur de l’article : Mairie de Charmes